CCAS-2020_47
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Conférence des financeurs - actions collectives de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux-Mise à disposition de logements - conventions
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Convention de mise à disposition de logements à la nouvelle résidence Abrioux pour l'association Acodège
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Convention de mise à disposition de logements à la nouvelle résidence Abrioux pour l'association ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Convention de mise à disposition de logements à la résidence sociale Abrioux pour l'association du RENOUVEAU
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence sociale Abrioux - Convention de gestion avec Habellis et convention APL avec Habellis et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux_Convention de gestion Habellis
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux_Convention APL avec Habellis et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - convention de refacturation par Habellis dans le cadre de la réhabilitation de la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - règlement de fonctionnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_50A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence sociale Abrioux - règlement de fonctionnement (type)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence - annexe au contrat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_52A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence (type)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_52B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence ANNEXE 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
CRESUS Bourgogne - Renouvellement de la convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-030A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Convention CRESUS Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Conseil Départemental Côte d'Or-Convention sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-031A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Convention sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL) avec le Conseil Départemental de Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Résidence Abrioux-Convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-033A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Résidence Abrioux-Convention de mise à disposition de locaux à Mme MEZGUELDI
CONVENTIONS - CONTRATS