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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Tramway-Acquisition par la Ville des kiosques commerciaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Cession par le dispositif «Immo-Interactif»
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Secteur du Mont Blanc - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Marché de gros -19-21, rue de Skopje - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession d'un tènement foncier à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2011 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Muséum-Jardin des Sciences - Réalisation d'une installation de géothermie - Demandes de subventions
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Collège Clos de Pouilly - Représentation de la Ville
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Nouvelles technologies appliquées aux transports - Appel à projet national sur le développement de services NFC ( Near Field Communication , échange de données sans contact, en champ proche ) - Convention entre l'Etat et la Ville de Dijon - Programme d'actions - Création d'un groupement de commande
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Occupation temporaire du domaine de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par la Ville - Convention d'autorisation du 22 janvier 2007 : intégration de la place Galilée et de la nouvelle halle , prorogation - Avenant n°5
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Travaux de second oeuvre dans les bâtiments de la Ville - Convention conclue entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or - Avenant n° 1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Opération « Ecoquartier de l'Arsenal » - Réhabilitation de la halle Bonnotte - Création d'un équipement culturel théâtral -Modification des tâches confiées au mandataire - Convention conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagementde l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Opération « Ecocité Jardin des maraîchers » - Relocalisation de l'espace autogéré des tanneries - Réhabilitation d'un bâtiment - Convention de mandat conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n° 1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Travaux de second oeuvre dans les propriétés de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et l'association CESAM
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Giratoire Georges Pompidou - Régulation du trafic par feux - Convention à conclure entre la Ville et l'État
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Giratoire Georges Pompidou - Régulation du trafic par feux - Convention à conclure entre la Ville et l'État
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Parking Darcy-Liberté - Mise à disposition de places de stationnement de longue durée - Convention à conclure entre la Ville et la société Hôtellerie Moderne
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Parking Darcy-Liberté - Mise à disposition de places de stationnement de longue durée - Convention à conclure entre la Ville et la société Hôtellerie Moderne
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2014 - Avis du Conseil Municipal
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Groupes scolaires Monts de Vignes, Larrey et Jean Jaurès 1 - Évolution des périmètres scolaire
EDUCATION