Rechercher
DELIB_DM2018_06_28_013A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_014_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_014A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_015_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_015A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_016_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_016A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_018_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Annexe 1 synthèse PDA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2021 et des modalités pour l'exercice 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_019_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - AvenantEtat2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Protocole de partenariat entre le Groupe SNCF, la Ville de Dijon et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_020_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Protocole partenarial SNCF - Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Contrat de ville : programmation 2022 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_021_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - contrat de ville 2022 - Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Association Médiation et Prévention Dijon Métropole (MPDM) - Convention 2022-2024 relative à la mise en place d’un dispositif de médiation sociale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Légumerie de Dijon Métropole - Budget primitif 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Annexe1-Maquette BP 2023 Légumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_012A_20230323
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
DELIB_DM2023_03_23_012A20230323
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
DELIB_DM2023_03_23_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Légumerie - Mise à disposition de personnel de la restauration municipale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES