Objet : Autorisations de programme et d’engagement - Créations et révisions

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Autorisations de programme et d’engagement - Créations et actualisations

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adoption du règlement budgétaire et financier de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Règlement budgétaire et financier de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Territoire de la commune de Perrigny-lès-Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion de Dijon Métropole à l'Agence France Locale pour le budget principal et le budget annexe des transports publics urbains - Engagement de garantie première demande - Désignation des représentants de Dijon Métropole à l'Assemblée générale de la Société territoriale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXES partie 2 du Rapport annuel 2020

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXES partie 3 du Rapport annuel 2020

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXES partie 4 du Rapport annuel 2020

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Livret RAD_2020

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXES partie 6 du Rapport annuel 2020

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXES partie 5 du Rapport annuel 2020

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet :  Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°5

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av5 - Annexe 1 - Annexe A1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Désignation d’un représentant de Dijon Métropole au sein de Batifranc

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Octroi de la protection fonctionnelle au Président de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2021

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2021

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Pilotage des attributions et de la gestion de la demande - Approbation du document cadre, de la convention intercommunale des attributions (CIA) et du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - PPGID

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME