Objet : ANNEXES - Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de ville - Rapport d'activités 2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat de ville - Rapport d'activités 2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation provisoire pour 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Définition de l'intérêt métropolitain au sens de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport n°1 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Information du conseil métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants des communes de Chenôve et Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision modificative n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES