CCAS-2007-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Résidences Port du Canal et Bégonias - avenants à convention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Convention avec l'Ordre des Avocats
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-020A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Convention de partenariat avec l'Ordre des Avocats du Barreau de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu janvier et février 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu janvier et février 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2018-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Délégation d'attribution du CA au Président ou Vice-Président : compte rendu de l'année 2017
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2018-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Personnel : avantages en nature nourriture
PERSONNEL
CCAS2018-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Personnel municipal : élections professionnelles
PERSONNEL
CCAS2018-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Dispositif "Bien vivre dans son logement - maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie" - avenant n° 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-004A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Convention "Bien vivre dans son logement-maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie"-avenant n°1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Fonds solidarité logement - convention de financement
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-005A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Convention Fonds Solidarité Logement
CCAS2018-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Attribution de subventions aux associations - 2018
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-006A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Tableau récapitulatifs des subventions 2018 aux associations
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
OPAD - avenant n° 3 à la convention d'objectifs et de moyens
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-007A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Avenant n° 3 à la convention avec l'OPAD
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Service domiciliations - modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2022_24
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
RH-Personnel : modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2022 - recours au vote électronique par internet
PERSONNEL
CCAS-2022_24A
Note | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Annexe à délibération précisant les modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2022
PERSONNEL
CCAS-2022_25
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
RH-personnel : création d'un poste relevant du cadre d'emploi des attachés territoriaux, Chef de projet de la cité éducative
PERSONNEL