Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°51

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Emmanuelle LASSABLIERE, Directrice du service Droit des Sols, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à sa Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023 + ordre du jour

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation du Conseil métropolitain du jeudi 21 décembre 2023 + ordre du jour

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,5 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,305 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 5 M €, ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 13 juin 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 12,594 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 31 mars 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,198 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 23 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Silvère CORDIN, chef du service Logistique, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à son service, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés au service

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,198 M€

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,1 M€

Objet : Arrêté décidant la réalisation d’un placement de 12,594 M€, via l’ouverture de 5 comptes à terme auprès de l’Etat, d’un montant respectif de 3,2 M€, 3,1 M€, 2,2 M€, 2,1 M€ et 1,994 M€.

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,9 M€

Objet : Renouvellement de branchement au réseau de gaz sous le trottoir - Du 2 Rue Des Anemones (Chenôve),Rue Leon Gambetta, De La Rue Lamartine Jusqu'Au 37 (Chenôve)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Réalisation de travaux sur propriété riveraine - Avenue Du 8 Mai 1945 (Quetigny)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : ANNEXES - 564427 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : arrêté déclant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Mission de maîtrise d'œuvre - Phases ESQ­PRO-ACT-EXE-DET-OPC-AOR »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : arrêté déclant sans suite les consultations concernant les marchés subséquent 2023DMMS1477 / 2023DMMS1481 / 2023DMMS1483 / 2023DMMS1484, relatifs aux accords-cadres à marchés subséquents concernant Quetigny Tram

Thème : Marchés publics;Marchés publics