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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2022
Arrêté désignant M. François DESEILLE président de la Commission de Délégation de Service Public Dijon Métropole qui se tiendra le 9 décembre 2022
Marchés publics;Marchés publics
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/12/2022
Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXIS DE LA CHOUETTE» représentée par M. Matthieu THARION
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/12/2022
Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXI DAMIEN RAVIOT» représentée par M. Damien RAVIOT
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20220117_20221213
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/12/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°30
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20220084_20220919
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2022
Arrêté décidant de procéder auprès de CA-CIB, sise 12 place des Etats-Unis - CS 70052, 92547 Montrouge Cedex, à un remboursement anticipé total de l'emprunt référencé n° 100055
Finances;Finances
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/09/2022
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, portant sur l'aliénation de la maison d'une surface habitable de 69 m² et du terrain attenant, situés 13 rue en Treppey à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220086_20220920
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/09/2022
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement la société BLANCHISSERIE du CHU DIJON BOURGOGNE
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20220087_20220923
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/09/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°23
Finances;Finances
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/09/2022
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, portant sur la vente d'une propriété bâtie, libre d'occupation, située 27 chemin Edmé Beguillet à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220089_20220923
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/09/2022
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement la société Plateforme de Biologie Hospitalo-Universitaire du CHU DIJON BOURGOGNE
Eau et assainissement;Eau et assainissement
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Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2022
Arrêté désignant M. Antoine HOAREAU président de la Commission d’Appel d’Offres Dijon Métropole du jeudi 6 octobre 2022
Administration générale;Administration générale
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/10/2022
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement CHU DIJON BOURGOGNE pour son établissement de DIJON sis à 14 Rue Gaffarel – 21000 DIJON
Eau et assainissement;Eau et assainissement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/10/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°24
Habitat - Logement;Habitat - Logement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/10/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°25
Habitat - Logement;Habitat - Logement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/10/2022
Arrêté décidant de la mise à jour du PLUI HD de Dijon Métropole
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220097B_20221103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/11/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°27
Habitat - Logement;Habitat - Logement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/11/2022
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernanat la vente d'un ensemble immobilier situé 22 rue des Ateliers et 1 rue Marcel Sembat à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/11/2022
Arrêté autorisant le stationnement à monsieur André DA COSTA un véhicule taxi n°34 à compter du 10 novembre 2022.
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/11/2022
Arrêté décidant de céder en l'état à l’Ecole de de Gendarmerie de DIJON ( Ministère de l’Intérieur) 917 rue de l’aviation 21600 LONGVIC, le véhicule suivant : : autobus VAN HOOL, immatriculé BL 364 MF le 4 juin 2002.
Véhicule en l'état, sans les pneus.
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/11/2022
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la Ville de Talant portant sur la vente d'un ensemble immobilier comprenant 11 logements
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain