CCAS-2012-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Décision modificative n° 2 - exercice
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Budget principal et budgets annexes - définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Budget principal - amortissement des subventions d'équipement versées
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Établissement des Tilleuls - création de la Maison des Seniors - aménagement des locaux et mise en accessibilité - définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - désignation du maître d’œuvre - demandes de subventions - demande de permis de construire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Service d'Actions Tutélaires Gérontologique - régularisation comptable
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Renouvellement de l'adhésion du CCAS à l'UDCCAS21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-59
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Cession de matériel du service de l'entretien du linge
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-60
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Acceptation du don de la société OrthoMétals
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-61
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Admission de créances en non-valeur - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-62
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Budget primitif - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_06
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Approbation du compte de gestion-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_06_A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/03/2022
Annexe compte de gestion du CCAS-exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024_41
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Finances - décision modificative n°1 - exercice 2024
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024_42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Finances - budget principal et budget annexe - ajout d'un élément de patrimoine et sa durée d'amortissement
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024_42A
Annexe | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Annexe - méthode d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2023-31
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2023
Finances - Admission de créances en non-valeurs exercice 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/01/2010
Décision modificative n° 5 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 11/05/2010
Prise en charge des frais de stationnement des agents du CCAS dans le cadre de leurs déplacements professionnels
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES