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CCAS_2025-53
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Autonomie - règlement des après-midis dansants
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2025-54
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution de subventions aux associations - exercice 2025
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2025-54A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de financement du fonctionnement 2025 avec l'UDCCAS (subvention)
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2025-55
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - convention pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS) année 2025
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025-55A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention pour le versement de l'AGLS à la résidence Abrioux par la DDETS année 2025
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025-56
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - convention pour la mise à disposition de logements pour la SEDAP
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025-56A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de logements pour la SEDAP à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025-57
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - mise à disposition de locaux à l'association Léo Lagrange Centre Est pour le TEMPO BIS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025-57A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux pour le TEMPO BIS Léo Lagrange Centre Est
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025-58
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éduative - actions partenaires - subventions 2025
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2025-59
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation du Conseil d'Administration du CCAS - rapport des délégations
CONSEIL D’ADMINISTRATION
VD20151116-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Technologies de l'Information et de la Communication Éducatives - Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Éducation nationale - Avenant n°2
EDUCATION
VD20151116-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Technologies de l'Information et de la Communication Éducatives - Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Éducation nationale - Avenant n°2
EDUCATION
VD20151116-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Acodège - Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour la prise en charge d'enfants présentant une déficience intellectuelle dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs de la Ville
EDUCATION
VD20151116-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Acodège - Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour la prise en charge d'enfants présentant une déficience intellectuelle dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs de la Ville
EDUCATION
VD20151116-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20151116-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (6901) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12143)

Année

Effacer () 2026 (1055) 2025 (3341) 2024 (3442) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3857) Conseil municipal (7509)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2077) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2404) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2304) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1145) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (644) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (613) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (717) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (231) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (512) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (254) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (328) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (557) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (192) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (613) SPORTS (309) Tranquillité publique (308) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3707)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5661)