ARRETE_DM_20240135_20240628
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°62
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240098_20240419
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/04/2024
Arrêté déclarant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Nettoyage et lavage du tunnel de Talant et de la tranchée couverte de Daix »
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20240099_20240419
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/04/2024
Arrêté de délégation du DPU de Dijon M à EPFL concernant le Bâtiment à usage d'atelier situé 31 rue Amiral Pierre à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240066_20240208
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/02/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°53
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240065_20240208
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/02/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société TIPPAGRAL SA
Eau et assainissement;Eau et assainissement
DM-22-AV-20242
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2022
Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous l'accotement, sous la chaussée - C.R. N° 8 Dit De Limprey (Chevigny-Saint-Sauveur), C.R. N° 34 Dit Des Brules (Quetigny)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-22-AV-20377
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2022
Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous l'accotement, sous la chaussée - 14 Rue Guynemer (Ouges),À L'Intersection De C.R. Dit Du Buissenot Et De La Rue Guynemer,À L'Intersection Du Chemin De Halage Et De La Rue
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-22-AV-20380
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2022
Entretien réseau existant de télécommunication sur le trottoir - 5 Rue De La Republique (Neuilly-Crimolois),Du 7 Au 13 Rue Nationale (Neuilly-Crimolois)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-22-AV-20878
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/10/2022
Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous la chaussée, domaine privé - Rue Des Oeillets, De La Rue Des Narcisses Jusqu'Au 35 (Fontaine-Lès-Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-22-AV-21547
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/11/2022
Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous l'accotement, sous la chaussée - 14 Rue Guynemer (Ouges),À L'Intersection De C.R. Dit Du Buissenot Et De La Rue Guynemer,À L'Intersection Du Chemin De Halage Et De La Rue
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230095_20230804
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/08/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 4 500 000 € (quatre millions cinq cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230082_20230703
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/07/2023
Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20230081_20230703
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/07/2023
Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230096_20230809
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/08/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 2 678 000€, correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230084_20230705
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/07/2023
Arrêté décidant de procéder à un placement par ouverture d’un compte à terme auprès du Trésor
Administration générale;Administration générale
ARRETE_DM_20230083_20230704
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/07/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du PPRT autour des établissements de la Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - déconsignation n°45
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230085_20230706
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/07/2023
Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230097_20230809
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/08/2023
Arrêté d'autorisation De Stationnement à l’EURL ”ABC TAXI” représentée par M. Romain LECREUX
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20230088_20230713
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant la vente de la propriété bâtie située 14 rue de la Raffinerie à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230089_20230713
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement; dans le cadre du PPRT autour des établissements de la Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - déconsignation n°46
Habitat - Logement;Habitat - Logement