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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises – Disquaires indépendants
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - Annexe 2 - Nouvelle compositionCLSPR_DM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_09_29_013_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - Annexe 1 - CompositionCLSPR_DM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_09_29_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Habellis - Conseil d’administration - Désignation d’un représentant de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_09_29_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
PMT (Pôle des Micro-Techniques) – Programme ProPulseur - Accompagnement financier 2022-2024
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - Projet de convention de partenariat VF
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_09_29_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Université de Bourgogne - 2ème tranche du data center régional - Contrat de métropole – action n°46 – Participation financière de Dijon Métropole – avenant n°1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - Avenant n°1 à la Convention UB Data center - version projet
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - DATA CENTER convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_014A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_015_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_015A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_016_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME