Objet : Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments - Délégations communautaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Financement du tramway - Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Européenne d'Investissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réforme de la taxe professionnelle - Compensation-relais 2010 - Vote du taux relais de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - suppression du poste de Directeur des systèmes d'information du Grand Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accord-cadre pour l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique - Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte administratif 2008 - budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2008

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2008 - budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire 2009 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admissions en non-valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification de l'attribution de compensation - application de l'article 57 de la loi SRU

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Démolition, Déconstruction sélective et désamiantage des sites Etamat Petit Creuzot Anciens Ateliers Sncf Bonnotes - Constitution d'un groupement de commandes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Marché complémentaire pour le lot 5 des assurances du Grand Dijon : flotte automobile

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Journal ''Le Grand Dijon'' : Appel d'offres ouvert

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un chargé de mission transport urbain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte administratif 2009 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2009

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