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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_013A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Légumerie de Dijon Métropole - Budget primitif 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Annexe1-Maquette BP 2023 Légumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Légumerie - Mise à disposition de personnel de la restauration municipale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_013_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Convention MAD légumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Personnel – Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Renouvellement de la convention avec l’Autre cercle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_015_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Charte d'engagement LGBT+
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Participation de Dijon métropole au VYV festival - Edition 2023 - Convention d'occupation du domaine public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_004_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Affectation des résultats 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_006A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_007_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Attribution de compensation pour 2019 - Actualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_008_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_008_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES