Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques de l’établissement Raffinerie du Midi - Dijon 6 rue des Verriers - Convention de financement des mesures de délaissement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Verriers -Convention financement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programme POPSU transitions - Convention de partenariat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programme « Coaching Copro » - Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation en copropriété

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - COM_CoachingCopro

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 38 logements situés 2C/D rue de Pommard - 44 C /D Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 146580

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE-Cdchabitat-Chevigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 40 logements situés 2 A/B rue de Pommard- 44 A /B Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 146582

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE-Cdchabitat-Chevigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet :  Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Eco-réhabilitation de 64 logements situés 2-4-6-8 rue du Pré Bourgeot et 11-13-15-17-19 avenue du Château à Quetigny.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 146172

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE-Cdchabitat Quetigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de garantie d'emprunt – Adoma – Acquisition en VEFA de la Résidence Jeunes Actifs (142 logements) située 38 Boulevard Voltaire à Dijon.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 148540

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV GE ADOMA

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Construction de 36 logements en location-accession situés 4 rue des Argentières à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat AN096918

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV GE Argentieres

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