Objet : Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ZAC "Parc d'Activités de Beauregard" - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : « Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne » - Convention tripartite de transfert de domanialité de voie départementale entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la Ville de Saint-Apollinaire et le Conseil Général de la Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Tart-le-Haut

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Objet : POLITIQUE DE LA VILLE - INSERTION- EMPLOI - Subvention à l'Association d'insertion : le Signe de l'Environnement.

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Objet : POLITIQUE DE LA VILLE - INSERTION- EMPLOI - Création d'une Maison de l'Emploi et de la Formation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Habitat privé ancien : mise en place d'une équipe opérationnelle -Lancement de l'appel d'offres

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Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Affaires foncières - Programme d'action foncière - Commune de Longvic -Réserve foncière « Les Grandes Gives » - Transfert de DUP

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Talant

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Marsannay-la-Côte

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Varois et Chaignot

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Cessey-sur-Tille

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : construction de 3 logements (PLAi), 13 rue de Mimeure à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 75 logements (46 PLUS, 19 PLAi, 10 PLS), "Les Jardins d'Alix", La Providence, boulevard de Chèvre Morte à Dijon

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Objet : Mission Locale - Subvention de fonctionnement 2009

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Objet : HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention Foyer Dijonnais -8/8bis avenue du Parc à Quétigny (acquisition-amélioration de 2 logements PLAi)

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Objet : HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention OPH 21 - rue Jean Mazen à Dijon (construction de 64 logements PLAi, résidence des

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention - SAFC 36/38 Quai de Belfort (construction de 8 logements PLS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention MDEF 2014

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Objet : Subvention Mission Locale 2014

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