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GD2006-10-12_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Maison de l'Emploi - Demande de subventions auprès du FSE pour une mission d'ingénierie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_59
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - DIJON - Constitution d'une réserve foncière - Route de Langres - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_60
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Projet d'Intérêt Général (PIG) - Choix de la localisation de la gare nouvelle - Désignation du projet lauréat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_61
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - LGV Rhin - Rhône - Branche Est - Financement des travaux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_62
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Velars-sur-Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_63
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Elaboration de quatre PLU de la Communauté de l'agglomération dijonnaise : approbation du dossier de consultation des entreprises
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_64
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
POLITIQUE DE LA VILLE ET CONTRAT D'AGGLOMERATION - Contrat de ville - Programmation 2006 - Actions d'intérêt communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_65
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
POLITIQUE DE LA VILLE ET CONTRAT D'AGGLOMERATION - Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique - Complément de financement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Approbation de la révision du PLU de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Approbation de la révision du PLU de Daix
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-11-19_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 23 logements BBC (17 PLUS, 6 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26, îlot 11 à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME