Objet : ANNEXES - Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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Objet : Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des aides à la pierre : Avenant d'une année à la convention 2006-2008

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Objet : Habitat à loyer modéré : Accord triennal (2009-2011) Foncière Logement

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Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire : sollicitation d'ICF Sud-Est Méditerranée concernant un prêt PLS "Caisse des Dépôts" "Résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 15 rue Nodot à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (3 PLUS, 1 PLAi), 7 rue de Chenôve à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 6 logements (5 PLUS, 1 PLAi), "Les Villas des Petits Prés" 46 rue de Dijon à Daix

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Objet : Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation

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Objet : ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation

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Objet : Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU

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Objet : ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon

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Objet : ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon

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Objet : HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Commune de Perrigny-les-Dijon - Etude « Nouveau quartier d'habitat »Demande de subvention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LGV Rhin-Rhône - Proposition de motion commune entre le Conseil Régional de Bourgogne, le Conseil Général de la Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LGV Rhin-Rhône - Convention relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation urbaine - Suivi opérationnel et financier de la convention du Grand Dijon - Appel d'offres - Choix du prestataire

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