Objet : ANNEXES - Annexe - Synthèse des changements

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2021

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Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2021

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Objet : Pilotage des attributions et de la gestion de la demande - Approbation du document cadre, de la convention intercommunale des attributions (CIA) et du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)

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Objet : ANNEXES - PPGID

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Objet : ANNEXES - Document cadre CIA

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Objet : ANNEXES - ConvOPAHChampsPerdrix

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Objet : Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires

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Objet : Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenants

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Objet : ANNEXES - Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville

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Objet : Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022

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Objet : ANNEXES - Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022

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Objet : Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant

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Objet : ANNEXES - Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant

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Objet : Conventions de réservation des logements entre Dijon métropole et les bailleurs du territoire dans le cadre du passage d’une gestion en stock vers une gestion en flux

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Objet : ANNEXES - Convention de réservation ORVITIS

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Objet : ANNEXES - Convention de réservation ICF

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Objet : ANNEXES - Convention de réservation HABELLIS

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