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DELIB_DM2022_03_24_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Contrat de ville : programmation 2022 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - contrat de ville 2022 - Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Association Médiation et Prévention Dijon Métropole (MPDM) - Convention 2022-2024 relative à la mise en place d’un dispositif de médiation sociale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Accord de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Annexe 2 observations EP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
ANNEXES - POPSU Transitions
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_22_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
ANNEXES - DM - ANNEXE BILAN 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
Mise à disposition des données OPS 2022 - convention avec l'Union Sociale de l'Habitat de Bourgogne-Franche-Comté (USH BFC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_22_014_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
ANNEXES - Convention 2023_USH_BFC_DM_OPS_2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_22_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
Subvention en investissement à l'association Le Champs des Sourires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
ANNEXES - Convention le champs des sourires 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
Plan de Prévention des Risques Technologiques de l’établissement Raffinerie du Midi - Dijon 6 rue des Verriers - Convention de financement des mesures de délaissement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
ANNEXES - Verriers -Convention financement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
Programme POPSU transitions - Convention de partenariat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_28_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
Programme « Coaching Copro » - Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_09_28_025_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2023
ANNEXES - COM_CoachingCopro
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_11_23_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon métropole – Définition des modalités de mise à disposition au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_11_23_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Reconquête de l’habitat privé  - Programme d’Intérêt Général (P.I.G) métropolitain 2018-2023 - Avenant n°1 portant sur la prolongation d’une année (2024)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME