Objet : Convention sur la coordination PRE entre le Grand Dijon et les cinq communes Politique de la ville

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : avenant 2011 - objectifs et moyens délégués pour le parc locatif public et le parc privé ancien

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien : mise en oeuvre locale du programme national "Habiter mieux" : accord territorial avec le Conseil Général de Côte d'Or, PROCIVIS, la CAF et la CARSAT

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Objet : Longvic - "Les Pommerets" - Prorogation de réserve foncière

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Objet : Convention Grand Dijon - GRT Gaz pour mise à disposition des données numériques relatives aux ouvrages de transport de gaz

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Objet : Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de transfert de la garantie des prêts en cours au profit de VILLEO dans le cadre de la création de l'ESH résultant de la fusion entre le Foyer Dijonnais et NEOLIA

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 9 logements BBC (7 PLUS, 2 PLAi), rue de Cromois à SAINT-APOLLINAIRE

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon - opération d'acquisition en VEFA de 20 logements PLS, "Domaine de Gaïa", rue des Péjoces à Dijon

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Objet : « Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy » - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération dijonnaise et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomératio

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Objet : Contrat AmbitionS Côte d'Or - Avenant n°1

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Objet : Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

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Objet : Dijon - 61 avenue du Drapeau et 17 boulevard de Brosses - Cession par voie d'adjudication - Engagement de la procédure

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Objet : Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon

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Objet : Programmation CUCS - PUCS 2011

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Objet : Subvention d'investissement au groupe ENVIE

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Objet : Subvention 2014 au Conseil Départemental d'Accès au droit de Côte d'Or

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Objet : Subvention à la Ville de Chenôve

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