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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Projets de réussite éducative 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Observatoire de la cohésion sociale - Conventions et charte de partenariat
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Programmation CUCS/PUCS 2014 - Avenants
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Avis sur le PLU arrêté de la commune de Fenay
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Affaires foncières - Approbation du bilan 2013 des acquisitions et cessions immobilières
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 4 logements (PSLA), "Les Ouches" rue Corneille à Neuilly-les-Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 16 logements PLS (foyer pour adultes handicapés), 2, 4 et 6 rue Marvillet à Perrigny-les-Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Avenant n°1 à la convention de transfert des biens meubles et immeubles du 10 décembre 1998 au profit du SDIS 21 entre le Grand Dijon et le SDIS 21 - Restitution partielle des bâtiments de logements
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Chevigny-Saint-Sauveur - Acquisition d'une parcelle de terrain
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Dijon - "Aux Charmes d'Asnières Sud" - Convention de servitudes avec ErDF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Dijon - 3-5, avenue de Langres - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Etude sur les copropriétés dans les quartiers ANRU : sollicitation des co-financements
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Convention générale de partenariat culturel entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et l'Institut de Recherches Archéologiques Préventives (Inrap)
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Opération Heudelet 26 - Convention tripartite relative à l'intégration du réseau de chaleur dans le périmètre des biens de la délégation du service public de chaleur communautaire
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Aménagement de l'échangeur du Zénith sur la rocade Est (RD 274) de Dijon - Convention État - Grand Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Bilan annuel 2008 des tirages LGFP 2006-2008
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Lignes Globales de financement pluriannuel (LGFP) 2009-2011 : approbation des conventions avec la Caisse des Dépôts et les six opérateurs d'habitat à loyer modéré
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement (PLUS), 115 avenue du Drapeau à Dijon
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