Objet : Commune de SENNECEY-LES-DIJON – Convention de mise à disposition d’un terrain pour aménagement d’un arrêt de bus

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention MAD terrain arret Dorain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de mise à disposition de l’outil DiviaPouce au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Côte d’Or Val de Saône Vingeanne

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention_MAD DiviaPouce PETR VDSV

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville – Avenant n°2 à la Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l’État pour le financement des travaux

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CFI Gare Dijon-ville - avt 2

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Objet : Dijon - Restructuration du Centre Dauphine - Acquisition d'emprises

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Objet : Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur la voirie métropolitaine – Stationnement payant – Droit d’opposition

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Objet : Délégation de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Quetigny et Dijon Métropole, dans le cadre de travaux pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention

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Objet : ANNEXES - CONVENTION DELEGATION MOA QUETIGNY

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mise à disposition d’un terrain pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention

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Objet : ANNEXES - CONVENTION MAD TERRAIN QUETIGNY CENTRE

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Objet : Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Désaffectation effective et déclassement du domaine public

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Objet : ANNEXES - plan

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Objet : Requalification et aménagement de l'espace public autour de l'axe de la rue Monge, de la porte d'Ouche à la rue Bossuet - Demandes de subventions

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Objet : Fonds de concours - Participation de la commune d'Ahuy à l'aménagement de la rue de Fontaine à Ahuy

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS Ahuy

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Le Clos du Fort" à Hauteville-les-Dijon

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Objet : ANNEXES - Convention et annexes

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Objet : Bretenière - Acquisition d'une emprise foncière sur l'Etat

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