Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n°7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE PPP ENERGIE AVT 7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 PROGRAMME REFERENCE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE 3 - PLANNING

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 CONDITIONS CONTRACTUELLES

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE 4 - DETAIL PRIX FORFAITAIRES

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Gestion et exploitation du mobilier urbain – Approbation du choix du concessionnaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 1 RAPPORT PREFET 2022

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Quetigny et Dijon Métropole, dans le cadre de travaux pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CONVENTION DELEGATION MOA QUETIGNY

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mise à disposition d’un terrain pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CONVENTION MAD TERRAIN QUETIGNY CENTRE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Désaffectation effective et déclassement du domaine public

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Requalification et aménagement de l'espace public autour de l'axe de la rue Monge, de la porte d'Ouche à la rue Bossuet - Demandes de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fonds de concours - Participation de la commune d'Ahuy à l'aménagement de la rue de Fontaine à Ahuy

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Objet : ANNEXES - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS Ahuy

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Objet : Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Le Clos du Fort" à Hauteville-les-Dijon

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Objet : ANNEXES - Convention et annexes

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