Objet : Association Médiation et Prévention Dijon Métropole (MPDM) - Convention 2024-2026 relative à la mise en place d’un dispositif de médiation sociale

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CPOM MPDM médiation prévention spécialisée 2024 - 2026

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet :  Association Solidarité Femmes 21 – Subvention contrat de ville 2023

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Quai Etienne Bernard - Echange d'emprises foncières avec Dijon métropole

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CADASTRE

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : 15 rue des Corroyeurs – Bail emphytéotique au profit de la SDAT – Avenant n°1

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - avenant

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Opération de rénovation et de réaménagement de la Bibliothèque Colette – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre – Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Rue des Ecayennes - Régularisation foncière - Cession d'une emprise

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Objet : ANNEXES - 01-ECAYENNES N5 REGULARISATION

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : 51 rue de la Corvée - 2 boulevard Eugène Fyot - Cession de propriétés bâties - Engagement de la procédure de cession et approbation des modalités de cession

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Objet : ANNEXES - 01-Fyot - DOMAINE 2024

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Objet : ANNEXES - 02-Domaine Corvee 2024

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Objet : ANNEXES - 03-Corvee Fyot cad

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Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2023

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Objet : ANNEXES - 01-SPLAAD VD Rapport special 2023

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2023

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Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE BILAN ACQ CESSIONS 2023

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Objet : 4 bis rue de la Cité - Cession de lots de copropriété

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Objet : ANNEXES - 01-4b rue la Cite cad

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