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GD2012-02-16_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Tarif 2012 collectivité cliente Communauté de communes Val de Norges
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Traitement - Déchetteries - Renouvellement de la convention avec le Smictom de la Plaine Dijonnaise
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-02-19_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
Collecte - Nouveau service de collecte des déchets verts en porte à porte - Fixation de la redevance des particuliers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-11-15_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Accueil des habitants de Plombières à la déchetterie de Velars-sur-Ouche gérée par la Communauté de communes de la Vallée de l'Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-11-15_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
GNV - Travaux dans les ateliers mis à la disposition de la Franco-Suisse - Modifications apportées au dossier de consultation des entreprises
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-11-15_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Adaptation des conventions au type de récupérateur d'eau de pluie choisi par la Commission d'appel d'Offres et révision du montant de la caution
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-11-15_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
UIOM - Fourniture de pièces de rechange pour le système de contrôle commande automatisé - Attribution du marché
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-11-15_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée & Corse, au Conseil régional de Bourgogne & au Conseil général de la Côte d'Or
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-11-15_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Partenariat avec l'Université de Bourgogne - Laboratoire de Sociopsychologie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation des taux 2005
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
UIOM - Autorisation de lancement d'un marché négocié pour la mise en place d'une chaine de traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Convention de partenariat entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et Electricité de France
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-12-19_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Participation pour 2014 à la régie de Latitude 21 - Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-12-19_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Présentation des comptes-rendus annuels 2012 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-12-19_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21 - Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie
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