Objet : Organismes divers-Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Dégâts occasionnés au patrimoine municipal par la crue du 4 mai 2013-Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Impayés des prestations municipales : évolution des obligations des usagers-Règlements intérieurs des maisons de la petite enfance, des restaurants scolaires et accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, des activités d'animation sportive etde la ludothèque : modification-Création d'une commission mixte Ville de Dijon / Centre Communal d'Action Sociale

Thème : FINANCES

Objet : Conventions de prestations intégrées portant concessions d'aménagement conclues entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Avenants

Thème : FINANCES

Objet : Opération « Territoire Grand Sud - Zone Aménagement Concerté Eco-quartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Opération « Territoire Grand Est - Zone d'Aménagement Concerté - Ecocité Jardin des maraîchers » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Dotation de Solidarité Urbaine-Exercice 2012-Rapport d'exécution

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Taxe d'urbanisme-Refus de demandes d'admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Budget primitif 2016

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019

Thème : FINANCES

Objet : Exercice 2018 - Affectation des résultats

Thème : FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune

Thème : FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune

Thème : FINANCES

Objet : Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune

Thème : FINANCES

Objet : Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune

Thème : FINANCES

Objet : Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Habellis – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie

Thème : FINANCES