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VD2007-11-12_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°4
FINANCES
VD2007-11-12_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Orientations budgétaires 2008 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2007-11-12_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Divers tarifs - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon: droit de scolarité, année scolaire 2007-2008, actualisation de la grille de calcul - Fêtes de fin d'année: installation d'une patinoire extérieure place de la République, tarifs d'entrée, redevance d'occupation du domaine public - Patinoire provisoire du boulodrome « Gilbert Chaufour », rue Léon Mauris, création de tarifs
FINANCES
VD2007-11-12_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Maison de retraite « La Providence » - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un prêt de 4 800 000 - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
FINANCES
VD2007-11-12_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2012-03-12_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2012-03-12_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Régie de l'Opéra - Grand Théâtre - Amortissement
FINANCES
VD2012-03-12_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Taxe de séjour - Tarifs - Prise en compte des modifications intervenues depuis la parution du décret du 6 octobre 2011
FINANCES
VD20151214-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
FINANCES
VD20151214-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
FINANCES
VD20151214-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
FINANCES
VD2012-03-12_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
FINANCES
VD2012-03-12_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Conseil d'orientation et de surveillance - Composition
FINANCES
VD2012-03-12_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Organismes divers - Année 2012 - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-04-14_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2014
FINANCES
VD20151214-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES