CCAS-2008-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Contrat de séjour et règlement de fonctionnement du Centre d'Accueil de Jour « Les Marronniers »
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2018-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service domiciliations - modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation par le CCAS des conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise agissant au titre de sa compétence centrale d'achats
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise au titre de sa compétence centrale d'achats
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du règlement des aides financières du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2022_13
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Elections professionnelles : création d'instances consultatives communes à Dijon Métropole, Ville et CCAS de Dijon.
Modalités d'organisation des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet.
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Réforme de la protection judiciaire des majeurs - Adaptation du Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques (SATGE)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Action globale du CCAS dans les centres sociaux : réflexion en cours sur l'engagement du CCAS aux côtés des autres secteurs de la Ville et des partenaires institutionnels
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux Balzac et Fontaine d'Ouche - modification du règlement d'utilisation des locaux et validation des conventions de mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Bourroches - adoption du règlement d'utilisation des locaux et validation de la convention de mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Escale d'Alembert - règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - délégation de mission
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
C.S. Fontaine d'Ouche - mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification des Services de portage des repas à domicile, de l'entretien du linge et du foyer restaurant d'Alembert au 1er janvier 2009
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mutualisation des moyens pour une meilleure coordination des actions envers le public âgé fragile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Arrêt des admissions à la résidence - EHPA « Les Tulipes »
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Rétrocession par le CCAS à la Ville de Dijon de la gestion et de l'exploitation des 3 EHPAD (Bégonias, Marguerites et Port du Canal)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement de fonctionnement du restaurant de l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du contrat d'abonnement au Service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueils de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES