Objet : Arrêté modifiant l'article 5 de l'arrêté de création de la régie de recette et d'avances pour la gestion des gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture de la régie de recette pour l'encaissement des répertoires des rues de Dijon métropole auprès de la direction du droit des sols

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de nomination du mandataire suppléant de la régie régie de recettes pour l'encaissement des produits liés au fonctionnement du cimetière intercommunal

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de nomination des régisseurs titulaires de la régie de recettes pour l'encaissement des produits liés au fonctionnement du cimetière intercommunal

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - Déconsignation 83

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°82

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 5 293 000 ? auprès de l'Etat (budget principal)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 983 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté déclarant sans suite le contrat en procédure avec négociation, ayant pour objet « l'acquisition de bus standards et articulés à l'hydrogène »

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 2 043 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 8 792 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°81

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°80

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme de 2 990 000 ? auprès de l'État

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté auorisant l'ouverture d'un compte à terme de 784 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture anticipée de 17 comptes à terme et réouverture de 8 comptes à terme auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200354147 (1 126 000 ?) et ouverture d'un nouveau compte à terme pour le même montant

Thème : Finances;Finances

Objet :  Arrêté décidant la clôture anticipée de 11 comptes à terme et ouverture de 9 comptes à terme auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée de 5 comptes à terme (d'un montant cumulé de 8 472 000 ?) et ouverture de 4 comptes à terme (pour le même montant cumulé)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°79

Thème : Finances;Finances