CCAS-2021_31
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2021_31A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Protocole d'accord sur le temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2021_32
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant en compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
PERSONNEL
CCAS-2021_33
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance
PERSONNEL
CCAS-2021_34
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Accueil d'apprentis dans les services du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2021_35
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_36
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Voeu présenté par le Vice-Président : corriger les effets pervers de la réforme des Aides Personnalisées au Logement (APL)
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2011-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Personnels EHPAD - mises à disposition et suppressions de postes
PERSONNEL
CCAS-2011-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Décision modificative n° 3 - Exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Cession par le CCAS d'un véhicule au Cercle Laïque Dijonnais
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-53
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Budget primitif - exercice 2019
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-54
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Résidence Abrioux - Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-54A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
Décision modificative n° 2 - exercice 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2014-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
Commision d'appel d'offres - désignation d'un membre titulaire
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2014-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
CT et CHSCT : fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avil des représentants de la collectivité
PERSONNEL
CCAS2014-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
Accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique de l'Education Nationale
PERSONNEL