CCAS2017-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commision d'Appel d'Offres
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2017-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Commission d'Appel d'Offres : désignation de ses membres et adoption du règlement intérieur
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2017-031A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Règlement intérieur de la CAO
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2017-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD
PERSONNEL
CCAS2017-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Décision modificative n° 2 - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Vente aux enchères de véhicules du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Vente d'un véhicule à SMACL assurances
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Cession à la Ville de Dijon ou réforme de matériel de l'Escale d'Alembert
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Fonds solidarité eau - avenant n° 1 à la convention partenariale avec le PIMMS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-037A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Avenant n° 1 à la convention du 11 mai 2016 avec le PIMMS Dijon pour la mise en oeuvre de l'opération "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Suivi des bénéficiaires du RSA : convention de financement avec le Conseil Départemental
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_28A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2020
Convention relative au versement de la subvention Gie IMPA pour l'action "O'Programme"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_29
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2020
Mise à disposition d'ateliers cuisine en faveur des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés et de leurs aidants
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_29A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2020
Convention de mise à disposition entre le CCAS, RESEDA et l'Espace Baudelaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Débat d'Orientation Budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Budget principal et budgets annexes_ modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_02A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Annexe sur les modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Maison des Seniors_convention de partenariat UNIS CITE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_03A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Convention de partenariat avec UNIS CITE à la maison des seniors
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Aides facultatives-secteurs sociaux général et gérontologique - compte rendu des mois de juin à décembre 2020
AIDES - SECOURS - DIVERS