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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Enfouissement des réseaux de télécommunications – Commune de DIJON – rue Jean Baptiste Peincédé
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXES - CONV ORANGE PEINCEDE DIJON
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement de la convention de délégation de service public de l’eau potable sur les communes de Bressey-sur-Tille, Chevigny-Saint-Sauveur, Neuilly-Crimolois, Quetigny, et Sennecey-lès-Dijon.
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - ANNEXE - Tableau récapitulatif AC définitive 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Attribution de compensation pour 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - ANNEXE - Tableau récapitulatif AC 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Dotation de solidarité communautaire provisoire - Exercice 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - ANNEXE - Dotation de solidarité communautaire provisoire - exercice 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du Budget primitif 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Annexe ouverture credits inves
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Conférence départementale - métropolitaine de la prévention de la perte d'autonomie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Convention CFPPA
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Parking Trémouille - Renouvellement de la convention d'exploitation avec le Conseil Départemental de la Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Parking TREMOUILLE Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Mise en place d’une tarification accompagnateurs pour les détenteurs de la carte mobilité inclusion
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - ANNEXE A14B_TARIFS au 1er janvier 2022
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Protection de la nappe de Dijon Sud. Modalités de financement de l'animation de l’InterCLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Années 2021 et 2022
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau potable du sud dijonnais eau et Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de l’assainissement de l’est dijonnais assainissement
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Actualisation de l’autorisation de programme relative à l’extension et à la modernisation du centre de tri des déchets ménagers
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES