Objet : UIOM - Cession d'une chargeuse sur pneus

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Assainissement - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Déchetteries - Convention avec ECODDS

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Déchetterie - Régularisation convention CCVO

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Stade Gaston Gérard - Tribune Est - Déconstruction-reconstruction - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du maître d'oeuvre

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Piscine olympique - salle d'escalade Cime Altitude 245 - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Conseil communautaire - Séance du 17 avril 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Débat d'orientations budgétaires pour 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2013 - Ajustement des montants pour Corcelles-Les-Monts et Flavignerot

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT et HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAI 15 rue Nodot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : Acquisition en VEFA de 13 logements PLS, 4 quai Charcot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 38 logements (14 PLUS, 12 PLAi, 12 PLS), 12 rue des Valendons à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conseil communautaire - Séance du 18 septembre 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Correspondants de nuit - financement 2010-2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition-amélioration de 5 logements (PLAI), 4 rue Joseph Garnier à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 20 logements (15 PLUS, 5 PLAi), 16-20 rue Marceau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME