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VD2012-11-12_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-05-12_020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Étrier de Bourgogne - Aménagement d'une infirmerie équine - Bail emphytéotique du 17 novembre 2010 - Avenant n°1
SPORTS
VD2014-05-12_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Partenariat entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'École Nationale Supérieure d'Art de Dijon - Convention-cadre
CULTURE
VD2014-05-12_021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Partenariat entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'École Nationale Supérieure d'Art de Dijon - Convention-cadre
CULTURE
VD2014-05-12_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Année 2015 - Demandes de subventions
CULTURE
VD2014-05-12_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Conservatoire à Rayonnement Régional - Année 2015 - Demande de subvention
CULTURE
VD2014-05-12_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Musée des Beaux-Arts - Audioguides et outils nomades d'aide à la visite - Tarifs
CULTURE
VD2014-05-12_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
VD2014-05-12_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2014 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
VD2014-05-12_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Association Sportive et Culturelle Dijon Grez Club - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Association Sportive et Culturelle Dijon Grez Club - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Mairie de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Mairie de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Plate-forme associative du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Économie Solidaire et l'APSALC 21 - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Plate-forme associative du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Économie Solidaire et l'APSALC 21 - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Indemnité de conseil au Trésorier Municipal - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante
FINANCES
VD2014-05-12_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Exploitation de distributeurs automatiques de billets en façade de bâtiments - Droits d'utilisation du domaine public - Modification
FINANCES
VD2012-11-12_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2013
FINANCES
VD2012-11-12_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Groupe scolaire Montmuzard - Extension des écoles maternelle et élémentaire - Aménagement d'une école provisoire durant les travaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
VD2012-11-12_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME