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VD2011-06-27_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Tille et de ses affluents - Délimitation du périmètre - Avis du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2011-06-27_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan Climat Energie Territorial - Economies d'énergie - Concours des familles économes - Conventions à passer avec les associations Prioriterre et Bourgogne Energies Renouvelables - Demandes de subventions
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2011-06-27_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseils d'administration des collèges - Représentation de la Ville
EDUCATION
VD2011-06-27_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement pour la période 2010 - 2013
EDUCATION
VD2011-06-27_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture de sel de déneigement - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon et les communes de Neuilly-lès-Dijon, Chevigny-Saint-Sauveur, Perrigny-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Saint-Apollinaire, Crimolois, Quetigny, Ouges, Sennecey-lès-Dijon, Fontaine-lès-Dijon, Marsannay-la-Côte, Talant, Longvic, Ahuy, Daix, Plombières-lès-Dijon et Bressey-sur-Tille - Convention
VOIRIE - CIRCULATION
VD2011-06-27_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Confortement du mur de soutènement de l'avenue Albert 1er - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et le Centre Hospitalier Spécialisé de la Chartreuse
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-06-26_1471
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Convention à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Dépôt légal
CULTURE
VD2006-06-26_1472
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Muséum Jardin des Sciences - Règlement intérieur - Modifications
CULTURE
VD2006-06-26_1474
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
« Dijon vu par... » - Edition 2006 - Tarifs du dépliant et des cartes postales
CULTURE
VD2006-06-26_1475
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire National de Région - Dépôt d'oeuvres d'Adolphe Dietrich à la bibliothèque - Contrat de dépôt
CULTURE
VD2006-06-26_1476
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Règlement intérieur des maisons de la petite enfance - Modification
SOLIDARITÉ
VD2006-06-26_1477
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre Communal d'Action Sociale - Rapport d'activité - Année 2005 - Information du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-06-26_1478
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Parcelle 2, boulevard Kennedy - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2006-06-26_1479
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Parcelles 46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2006-06-26_1480
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Rue d'Alembert - Désaffectation et cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2006-06-26_1481
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Acquisition-amélioration de quinze logements 3-5, avenue Albert 1er - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
VD2006-06-26_1482
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parcelle 3-5, rue Audra - Cession - Engagement d'une consultation en vue de la réalisation d'un programme immobilier
URBANISME
VD2006-06-26_1483
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Résidence "Les Marcs d'Or" 5, avenue Edouard Belin - Résidence "Le Rameau" 5, rue André Malraux - Cession de sept places de parking
URBANISME
VD2006-06-26_1484
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Passage situé rue du Santenay - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2006-06-26_1485
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Postes de la Police Nationale de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition de locaux de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et l'Etat (Direction des Services Fiscaux de la Côte d'Or)
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)