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GD2017-12-21_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_024A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_025A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_026A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_07_16_013_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Modification du calendrier de reversement de collecte de la taxe de séjour 2020
DELIB_DM2020_07_16_014_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
DELIB_DM2020_07_16_014A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
DELIB_DM2020_07_16_015_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
DELIB_DM2020_07_16_015A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
DELIB_DM2020_07_16_016_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Nouveau Règlement d'Intervention de Dijon Métropole en matière d'aide à l'immobilier d'entreprise
DELIB_DM2020_07_16_017_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
DELIB_DM2020_07_16_017A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
DELIB_DM2020_07_16_018_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
DELIB_DM2020_07_16_019_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
DELIB_DM2020_07_16_020_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régime indemnitaire et formation des élus
DELIB_DM2020_07_16_021_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2020_07_16_021A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (6950) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12372)

Année

Effacer () 2026 (1448) 2025 (3228) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3857) Conseil municipal (7519)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2077) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2404) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2304) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1145) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (644) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (668) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (231) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (512) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (254) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (329) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (557) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (202) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (613) SPORTS (309) Tranquillité publique (317) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3900)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5929)