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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat142976
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - CONVHabellis Dolto
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition en VEFA de 40 logements (26 PLUS, 14 PLAi ANRU) situés 4 Boulevard des Gorgets à Dijon.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Dijon - Terrain rue en Vieille Fourche et rue Recteur Bouchard - Acquisition d'une emprise foncière
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Charte Dijon métropole sur la protection et le partage de l’eau
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Charte-protection-et-partage-de-leau
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Point d'information - Mise en œuvre d'une nouvelle politique publique de longévité
PREAMBULE
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Procès-verbal du bureau métropolitain du 16 mars 2023 - Approbation
PREAMBULE
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ANNEXES - PV Bureau 16 mars 2023
PREAMBULE
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ANNEXES - CPOM CESAM 2023-2025
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Subvention 2023 à l'association France Victimes
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - CONVENTION FRANCE VICTIMES 21 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens conclue avec l'Association de la Fondation Etudiante - Avenant n°3
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CPOM AFEV Avenant n3 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de Ville 2023 - Convention entre Dijon Métropole et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne Franche-Comté relative à l'accompagnement des élèves de 3ème dans les quartiers politique de la ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention CRIJ DM 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon – Place des Savoirs – Acquisition d’un ensemble immobilier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "rue de Velars" à Plombières-les-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - plan de domanialité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC