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GD2010-12-16_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rue de Montmuzard - Latitude 21 - Bail emphytéotique avec la Ville de Dijon - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt ORVITIS - Acquisition VEFA de 22 logements à Talant, programme "Village Bleu Urbain"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 19 logements (8 PLUS, 4 PLAi, 7 PLS), 7 rue du Château d'Eau à Plombières-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition VEFA de 20 logements (PLS) "Domaine de Gaïa", boulevard Mansart à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : constrution de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), "La Petite Légie" rue Louison Bobet à Sennecey-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Refonte du régime indemnitaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds de concours - Attribution Ville de Sennecey les Dijon - Travaux de voirie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-03-17_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pole de compétitivité - Demande de participation financière des partenaire locaux
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en oeuvre et exploitation de l'intermodalité billettique en Bourgogne - Convention cadre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Gare des Transports Publics - Etude de faisabilité Condorcet-Rempart de la Miséricorde - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n° 1 au marché ayant pour objet la réalisation d'une enquête téléphonique sur les déplacements des ménages
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Observatoire des effets du tramway sur les transports, l'urbanisme et le cadre de vie : signature de la charte partenariale
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention avec la Société Gaz Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de protection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention avec la Société Electricité Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de proctection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12488)

Année

Effacer () 2026 (1691) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3905) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2309) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (726) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6045)