GD2005-06-23_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Commune de Sennecey les Dijon - Demande de cofinancement d'une étude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat dans le cadre de la révision du PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat locatif social - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération de construction située 5 et 7 rue du Gaz à Dijon - 5 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat locatif social - SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située 11 rue Louis Viardot à Dijon - 10 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat locatif social - FOYER DIJONNAIS - Demande de subvention pour une opération d'acquisition amélioration située 45 rue Berbisey à Dijon - 1 logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH - des Faubourgs - Approbation des modalités d'attribution et de suivi financier des subventions accordées par la ville de Dijon et par la communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Immobilière des Chemins de Fer du Sud Est Méditerranée - ICF - Entrée au capital de la SA d'HLM et de désignation du représentant permanent au conseil d'administration de la société
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-12-20_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation du Conseil au Président - complément pour la signature des conventions de déversement des effluents industriels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation de représentants du Grand Dijon au comité responsable du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise agissant au titre de sa compétence centrale d'achats
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique du Grand Dijon - Tarification au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_16
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des Gens du voyage : tarification 2013 des équipements
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-05-20_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accord-cadre Grand sud - Cession d'études urbaines à la SPLAAD
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Habitat et Humanisme : 49 rue de Bourgogne à Dijon : 1 logement en acquisition-amélioration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Habitat et Humanisme : 4 rue Aloysius Bertrand à Marsannay-la-Côte - 1 logement en acquisition-amélioration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - OPAC de Dijon : 2 avenue Franklin Delano Roosevelt à Dijon - acquisition en VEFA de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAi)
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GD2010-05-20_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - SCIC Habitat : 36 cours Général de Gaulle à Dijon - acquisition-amélioration de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-05-20_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Villéo : ZAC du Pré Thomas à Saint-Apollinaire - Construction de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME