GD2009-01-22_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 44 bis avenue du Drapeau et 2 rue Lafayette - Acquisition d'une propriété bâtie sur l'OPAC
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-01-22_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisation de lancement de la consultation pour l'attribution d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le projet de territoire Grand Sud
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-01-22_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire - Foyer Dijonnais : réaménagement de prêts relatifs à 13 opérations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT - Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : Prorogation d'un an supplémentaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Office Public de l'habitat (OPH) "Grand Dijon Habitat" - Conseil d'Administration - Désignation des membres par la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DIJON HABITAT - Opération d'habitat adapté pour les gens du voyage située à Saint-Apollinaire : attribution d'une subvention exceptionnelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_045A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-22_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-22_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-03-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taux d'imposition pour 2013 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Augmentation du capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Statuts - Modification de la composition du Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais et du Comité syndical du Syndicat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réalisation d'une nouvelle orthophotographie couleur pour le système d'information géographique - Constitution d'un groupement de commandes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire : Approbation - Sélections professionnelles : Convention à conclure entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Daix / Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT