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GD2010-06-24_084
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ASPTT Dijon - Convention d'occupation du Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-06-24_085
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cinquième Edition VELOTOUR - Demande de subvention de l'association organisatrice DTC Sports
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-06-24_086
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZENITH - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2009
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-06-24_087
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Environnement - Mandant de maîtrIse d'ouvrage publique à conclure avec l'Etablissement Public d'Insertion de la Défense
QUESTIONS DIVERSES
GD2007-05-24_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - subvention PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 6 logements (PLS), rue du Faubourg Saint-Martin à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 23 logements (20 PLUS, 3 PLAi), "Les Champs Rémy" rue Darney et Pontiroli à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 16 logements (PLUS), "Les Champs Rémy" à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-05-24_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais - Extension de la MAPAD Marcel Jacquelinet, 65 route de Dijon à Longvic (8 chambres)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_013A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_014A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de ville - Programmation 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_016A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spéciaux travaux - programme prévisionnel 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-03-25_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1715) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3964)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6066)