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GD2006-10-12_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Bourgogne Technologies - Fonctionnement de l'Incubateur CEEI - Avenant n° 2 à la convention du 31 mars 2005
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des nouveaux collaborateurs des entreprises de l'agglomération - Partenariat avec la CCI Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CCI Dijon - Terminal Dijon Bourgogne - Actualisation de l'étude
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion de la Communauté de l'agglomération dijonnaise à l'Association Française des Régions du Grand Est
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adoption de la Charte européenne de l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'Emploi - Demande de subventions auprès du FSE pour une mission d'ingénierie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-11-19_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Site AMORA - Fonds de concours SPLAAD - Opération Ville de Dijon au titre de la reconversion économique
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AEROPORT DIJON BOURGOGNE - Avenants à la convention de fonctionnement et d'investissements
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SOCIETE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE - Section de la Côte d'Or - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - 6ème colloque international du Centre d'Etudes Monétaires et Financières : "dettes souveraines, politiques économiques et réformes bancaires"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-11-19_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Relations entre les Autorités Organisatrices de Transports de la Région Bourgogne - signature d'un protocole d'accord
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-11-19_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conventions de financement relatives à l'exploitation et la gestion du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Dijon Ville - gestion de la plate forme
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-11-19_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conventions de financement relatives à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Dijon Ville - gestion de l'Espace de Vente Intermodal
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-11-19_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Investissements d'avenir - développement de l'économie numérique - appel à projet national pour le développement des services NFC ( Near Field Communication) - Convention de financement avec l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-11-12_34
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique - Energies renouvelables - Eau chaude sanitaire solaire : demande de subvention au titre du Plan Energie Climat Bourgogne
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-11-12_35
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique - Générateur photovoltaïque pour production d'énergie verte - Autorisation de lancement d'un appel offre et demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-11-12_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Sciences-Po - Renouvellement de la convention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2008-11-12_37
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Colloque foncier du 12 décembre 2008 - Attribution d'une subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2008-11-12_38
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Natura 2000 - Acte de candidature à la présidence du comité de pilotage et à la prise en charge de l'élaboration du document d'objectifs du site « Milieux forestiers, prairies et pelouses de la Vallée du Suzon »
QUESTIONS DIVERSES
GD2011-10-12_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cotisation minimum de Cotisation Foncière des Entreprises - détermination de la base de référence
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7034) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1736) 2025 (3174) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3938)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6061)