GD2011-10-12_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du tarif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_59
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - DIJON - Constitution d'une réserve foncière - Route de Langres - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_60
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Projet d'Intérêt Général (PIG) - Choix de la localisation de la gare nouvelle - Désignation du projet lauréat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_61
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - LGV Rhin - Rhône - Branche Est - Financement des travaux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_62
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Velars-sur-Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_63
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Elaboration de quatre PLU de la Communauté de l'agglomération dijonnaise : approbation du dossier de consultation des entreprises
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_64
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
POLITIQUE DE LA VILLE ET CONTRAT D'AGGLOMERATION - Contrat de ville - Programmation 2006 - Actions d'intérêt communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_65
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
POLITIQUE DE LA VILLE ET CONTRAT D'AGGLOMERATION - Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique - Complément de financement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_66
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE & TIC - Projet labellisé par l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) - Organisation mutualisée du transfert de technologie et de la maturation de projets innovants - Participation financière du Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-10-06_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Universités - Accompagnement de l'Université de Bourgogne dans un projet NTIC -Equipements de bornes multimédia
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-10-06_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention d'éxécution de la convention pluriannuelle en vue de l'obtention de l'accréditation EQUIS du groupe Ecole Supérieure de Commerce Dijon - Bourgogne et participation financière pour 2004
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-10-06_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Universités - Demande du subvention - Soutien au financement du département d'Infotronique à l'Ecole Supérieure d'Ingénieurs de Recherches en Matériaux - ESIREM
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-10-06_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Universités - Demande de subvention pour un séminaire de formation de coopération et de recherche organisé par le Centre de Recherches en Etudes Politiques - CERPO
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-10-06_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention à la Fondation Nationale des Sciences Politiques pour le fonctionnement du premier cycle Est européen de Sciences Po Paris à Dijon pour l'année 2005
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-10-06_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Développement de l'ENESAD - Avenant à la convention de fonds de concours à la Région Bourgogne
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-10-06_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative numéro 1 budget principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Approbation de l'avant projet définitif - Extension du crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Stand des fleuristes pour la Toussaint et les Rameaux - Création d'une redevance d'occupation du domaine public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement des eaux usées pour 2004
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Welience Agro-Environnement - Technopôle Agro-Environnement AgrOnov - Gestion des serres - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES