GD2010-11-19_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : acquisition-amélioration d'un logement PLAi - 5 avenue de Stalingrad à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Prise de participation de la commune de Plombières-les-Dijon au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création du Syndicat intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norges et de l'Arnison (SITNA) et dissolution du Syndicat du Ru de Pouilly
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de groupement de commandes avec la communauté d'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, les régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la commune de Marsannay-l
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant 2 au lot 3 des assurances du Grand Dijon : Dommages aux biens - Adjonction d'un contrat bris de machine en tous lieux pour un GPS mobile
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tarifs 2011 du complexe funéraire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-11-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire : rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant 2010 à la Convention triennale 2007-2009 entre la SDAT, le Grand Dijon, le Conseil général, le Conseil régional, la Ville de Dijon, la Ville de Chenôve et l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-11-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention-cadre Conseil régional - Grand Dijon (2005-2011)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs 2014 pour les composteurs individuels
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs UIOM pour 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs DASRI pour 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs CET pour 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan Climat Energie Territorial et Programme Local de Prévention - Convention avec l'association PRIORITERRE et attribution d'une subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2008 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2009 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation pour 2008 à la Régie de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de gestion et d'entretien des Sentiers du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Soutien financier - Lancement du Master "Management et formation dans les établissements de santé"
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR