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GD2013-11-22_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant 2014 au protocole du PLIE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Vote du taux de taxe professionnelle pour 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement de la ligne de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Tarif des concessions pour 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Patrimoine- Gardiennage des locaux du Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Patrimoine- Fourniture d'électricité issue de l'énergie renouvelable pour le siège du Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_074
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Radio Cultures Dijon - Demande de subvention
QUESTIONS DIVERSES
GD2008-12-17_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2009 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-09-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion de la commune de Fénay à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-09-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-09-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-09-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Rouvres-en-Plaine
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2009 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_62
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les phases d'études et de travaux relatives à des aménagements divers liés aux modes alternatifs à la voiture individuelle
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-12-17_63
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mission d'assistance à la Communauté d'agglomération dijonnaise pour des aménagements cyclables sur le territoire du Grand Dijon dans le cadre d'un approfondissement du schéma directeur vélo
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-12-17_64
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise à disposition par le titulaire, installation, maintenance, entretien et gestion d'une structure d'autopartage
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC