DELIB_VD2019_12_16_035_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Demande d'exonération des droits de voirie au titre de l'occupation du domaine public pour une terrasse suite à maladie
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_VD2019_12_16_036_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Dispositif « Bien vivre dans son logement – Maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie » - avenant n°2 à la convention partenariale du 21 avril 2017
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_12_16_036A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Dispositif « Bien vivre dans son logement – Maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie » - avenant n°2 à la convention partenariale du 21 avril 2017
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_12_16_037_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Contrat local de santé (CLS) de Dijon Métropole 2016-2018 – approbation de l'avenant de prorogation n° 2
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_12_16_037A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Contrat local de santé (CLS) de Dijon Métropole 2016-2018 – approbation de l'avenant de prorogation n° 2
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_12_16_039_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2019_12_16_039A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2019_12_16_040_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Schéma de Développement des Structures de Quartier - Convention d'animation de la vie sociale sur le territoire dijonnais entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or (CAF 21), années 2015-2019 – Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2019_12_16_040A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Schéma de Développement des Structures de Quartier - Convention d'animation de la vie sociale sur le territoire dijonnais entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or (CAF 21), années 2015-2019 – Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2019_12_16_041_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Actualisation des autorisations de programme et d’engagement au titre de la gestion connectée de l’espace public « On Dijon » - Point d’information sur l’autorisation de programme au titre des travaux de rénovation de la Tranche 2 du Musée des Beaux-Arts
FINANCES
VD2013-12-16_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation
URBANISME
VD2008-11-03_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Fourniture de peinture et dérivés - Marché passé entre la Ville et la société Agora - Lot B : peinture à l'eau - Avenant n° 1
PATRIMOINE
VD2008-11-03_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Fête de la science - Charte régionale des villages des sciences - Adhésion de la Ville
EDUCATION
VD2008-11-03_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Dispositif de réussite éducative - Année 2009 - Avance de trésorerie de la Ville à la Caisse des Ecoles Publiques - Convention
EDUCATION
VD2008-11-03_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2009
COMMERCE
VD2008-11-03_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Fêtes de fin d'année - Installation d'une patinoire extérieure place de la Libération - Tarifs d'entrée
COMMERCE
VD2008-11-03_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Groupe transdisciplinaire de recherche de l'Université de Bourgogne « Connect-Cité » - Adhésion de la Ville
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2008-11-03_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2007 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)