Objet : Arrêté réglementant les horaires d'ouvertures et de fermetures des commerces alimentaires et épiceries de nuit sur la commune

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté relatif à l'interdiction dite de vente « à la sauvette »

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté relatif à l'interdiction de stationner pour les livreurs à vélo

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté relatif à la circulation et à la divagation des chiens

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté désignant les représentants à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté d’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,8 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : rue de BOURGES - le 10 octobre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté relatif à une demande de fermeture tardive concernant l’établissement « LA BELLE EPOQUE »

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté relatif à une demande de fermeture tardive concernant l’établissement « SARL ATLANTIDE »

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : arrêté rue de COLMAR - du 13 au 15 novembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue PIERRE CURIE - le 20 novembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue ANGELIQUE DUCOUDRAY - le 22 novembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté rue TURGOT - jusqu'au 10 novembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté permanent - emplacement spécialisé stationnement deux roues motorisés

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté exercice attentat - le 28 novembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté rue du Tillot - le 11 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté CHASSE 2023/2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,470 M€ ouvert auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°50

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Autorisation de fermeture tardive pour l’établissement THE CALIFORNIAN pour la soirée du 21 octobre 2023

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique