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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement SUNDYNE International S.A, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement HS AEROSPACE DIJON, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240006_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement ACRODUR INDUSTRIE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240016_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement LENNOX - LGL France SAS, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20240015_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°52
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240023_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/01/2024
arrêté de nomination de nouveaux membres du CODIR de l'EPCI Office de Tourisme dénommé "Bourgogne & Congrès" au titre du collège des Institutionnels et des Fédérations socioprofessionnelles en lien avec le tourisme et l'attractivité
ARRETE_DM_20240022_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/01/2024
arrêté de nomination de nouveaux membres du CODIR de l'EPCI Office de Tourisme dénommé "Bourgogne & Congrès" au titre du collège des personnes qualifiées dans le domaine du tourisme
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 18/01/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société SMURFIT KAPPA France SAS
Eau et assainissement;Eau et assainissement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/01/2024
Impressions tous supports de communication grands formats
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/04/2024
Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achat – Faucardage du canal secteur Velars-Dijon-Bretenière et du plan d’eau de la ville de Dijon le lac Kir », décomposé en 2 lots, lot n° 1 « Faucardage avec évacuation des herbes présentes dans le lit du canal de Bourgogne secteur Velars sur Ouche – Dijon – Bretenière » et lot n° 2 « Faucardage avec évacuation des herbes présentes sur le fond du lac Kir (Dijon) »
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/04/2024
Composition de la Commission Consultative Paritaire commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d’Action Sociale
20240129
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l'Urbanisme et à l'Environnement
Assemblées;Assemblées
20240130
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Monsieur Franck RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l'Espace public et au cadre de vie
Assemblées;Assemblées
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l'Attractivité et au Rayonnement
Assemblées;Assemblées
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Madame Peggy BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale
Assemblées;Assemblées
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Monsieur Fabrice CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique
Assemblées;Assemblées
Arrêté MAR20240059
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/01/2024
une enquête publique unique, ayant pour objet :
d’une part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) liée aux Climats du vignoble de Bourgogne ;
d’autre part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Fontaine-les-Dijon ;
qui se déroulera pendant une durée de 30 jours consécutifs, du lundi 19 février 2024 (14h00) au mercredi 20 mars (17h00) inclus
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/01/2024
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant une propriété bâtie située 8 route d’Ahuy à Dijon
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/01/2024
Reprise de la provision pour risques de 4 M€ constituée en 2020