Objet : Mise en oeuvre du dispositif de relogement 2004 2008 : approbation du cahier des charges de la mission en vue du lancement de la procédure de consultation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe du programme d'actions établie entre la Communauté d'agglomération et la commune de Sennecey les Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Bressey sur Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif social - Foyer Dijonnais - Demande de subvention pour une opération de construction située rue Becquerel à Dijon - 3 logement PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Dispositif Accession - Conseil : approbation des conventions 2005 avec l'ADIL et le CDAH PACT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Gens du voyage - Aire d'accueil de Chevigny Saint Sauveur : adoption de la tarification et du règlement intérieur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Requalification de la zone d'activités économiques d'intérêt communautaire sise à Longvic : lancement d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour les phases d'études et de travaux

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Parc Mazen Sully à Dijon - Dossier de réalisation de Zone d'Aménagement Concerté - ZAC

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Extension Capnord à Saint Apollinaire - Dossier de réalisation de Zone d'Aménagement Concerté - ZAC

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone d'activités La Plucharde à Bretenières - Promesse de vente

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Espaces Publics Numériques - EPN - Fonds de concours à la commune de Longvic pour la création d'un EPN

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Approbation de la convention à établir avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - ANRU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Ressources humaines - Refonte du régime indemnitaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds de concours - Attribution Ville de Sennecey les Dijon - Travaux de voirie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Pole de compétitivité - Demande de participation financière des partenaire locaux

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Vote du taux de taxe professionnelle pour 2005

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Reprise par la Communauté de l'agglomération dijonnaise du résultat au 31 décembre 2003 du budget annexe de la Zone d'Activités de la commune de Bretenières

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Finances - Décision modificative numéro 1 - Budget annexe de la Zone d'Activités de Bretenières

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Marchés publics - Rapport sur les marchés conclus en 2004 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe funéraire - Travaux d'extension du crématorium - Approbation du programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES